Conditions d’accès et avertissement

CONTENU DU SITE

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Les produits et services cités par ALTERNATIVE PATRIMONIALE ne peuvent être proposés que dans les états dans lesquels leur commercialisation ou promotion a été préalablement autorisée.

CE SITE N’EST CONSTITUTIF NI D’UN CONSEIL, NI D’UNE OFFRE

Ce site internet a été réalisé dans un but d’information et son contenu ne constitue en aucune façon une activité de démarchage, une recommandation, ou encore une incitation à l’investissement. Chaque internaute accédant à notre site Internet a des besoins particuliers au moment de sa connexion et est seul juge du caractère approprié des opérations qu’il pourrait être amené à conclure. ALTERNATIVE PATRIMONIALE ne saurait être tenue responsable d’une décision d’investissement ou de désinvestissement prise sur la base des informations contenues sur ce site.
Les informations, services et produits peuvent être modifiés sans préavis par ALTERNATIVE PATRIMONIALE. En fonction de la date d’édition, les données présentées peuvent être différentes des données actualisées.

DOCUMENTS CONCERNANT LES PRODUITS DE GESTION OU D’INVESTISSEMENT

L’investissement dans des produits de gestion ou d’investissement présente des risques. Les documents relatifs aux produits de gestion ou d’investissement sont disponibles sur demande auprès de la société, aux coordonnées mentionnées en haut de page.

Les prospectus des OPCVM gérés par Alternative Patrimoniale, documents visés par l’AMF, sont disponibles sur le site dans leur rubrique dédié, ainsi que sur le site de l’AMF.

Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. En conséquence, les investisseurs sont susceptibles de subir des pertes en capital.

La politique des droits de vote, la politique de best sélection et la politique de gestion des conflits d’intérêts sont disponibles ci-dessous dans la rubrique  «INFORMATIONS LÉGALES ».

SOURCES

Toutes les informations de source externe ont été obtenues auprès de sources supposées fiables. Toutefois, leur exactitude, leur opportunité, leur pertinence et leur exhaustivité ne sont pas garanties. Pour tout complément d’information sur le ou les instruments financiers et les services d’investissement, veuillez contacter la Société.

FACTEURS DE RISQUE GENERAUX

Tous les produits présentés dans le site sont soumis aux fluctuations de marché et aucune garantie ne saurait être donnée sur leur évolution ou performance future. Il est rappelé que les performances passées ne préjugent pas des performances futures et que les références à des classements et récompenses passées ne préjugent pas des classements ou des récompenses à venir.
Si vous souhaitez de plus amples informations, nous vous invitons à prendre contact avec ALTERNATIVE PATRIMONIALE

INFORMATIONS LÉGALES (DOCUMENTS TÉLÉCHARGEABLES)

Politique de prévention et de gestion des conflits d’intérêts

Politique de sélection des intermédiaires et d’exécution des ordres

Rapport RTS-28 en gestion sous mandat 2023

Politique de rémunération

Politique d’engagement actionnarial

Rapport 2023 – Exercice de la politique des droits de vote

Politique de transparence et d’investissement durable

Rapport LEC 29 pour l’exercice 2023

RECLAMATIONS

En cas de réclamation, merci de contacter :

Delphine Heckmann – Responsable de la conformité et du contrôle interne (RCCI)*
Alternative Patrimoniale
19C rue du Fossé des Treize, 67000 STRASBOURG
Tél : 09.88.999.888

Conformément à la règlementation en vigueur, un accusé de réception vous sera adressé dans les 10 jours ouvrables à compter de la date d’enregistrement de votre (vos) réclamation(s).

Le délai de réponse ne pourra excéder deux (2) mois maximum à compter de la date d’envoi de la réclamation.

Médiateur AMF – Mode d’emploi

Charte de Médiation  – AMF

La démarche de réclamation et l’entrée en contact avec le médiateur de l’AMF sont totalement gratuites. Aucune tarification spécifique ne sera retenue à la charge du client au titre du traitement d’une réclamation.

MENTIONS LEGALES

Pour plus de précisions, consulter les mentions légales du site

* Le Responsable de la conformité et du contrôle interne (RCCI) s’assure du respect :
– des obligations professionnelles (règles légales, réglementaires ou professionnelles) propres à l’exercice des services d’investissement fournis par la Société de Gestion
– des engagements contractuels liés à l’exercice de ces services
– des décisions prises par l’organe de direction.
Le RCCI veille à l’identification, à la formalisation et à la diffusion des procédures nécessaires à la bonne exécution des opérations initiées par la Société de Gestion. Il procure une assistance interne en matière de conseil, de formation, de veille réglementaire et donne un avis préalable sur les nouveaux produits et services. Sa mission inclut également celle de déontologue et celle relative à la lutte anti-blanchiment.